Décret Périmé perime
Ce texte est périmé
Décret fixant la composition du conseil de l'Ordre national du Tchad
Décret 60-186
Art. 1. Le conseil de l’Ordre national du Tchad est ainsi composé :
Chancelier :
- M. Adoum Tchéré.
Membres :
- MM. Hanoum Outhman, de la cour constitutionnelle ;
- Djaïbé, de la cour constitutionnelle ;
- Arabi El Goni ;
- Lieutenant Douto ;
- Danimbé ;
- Doudmoura.
Art. 2. Le présent décret sera enregistré, publié au Journal officiel de la République du Tchad et communiqué partout où besoin sera.