Décret En vigueur vigueur
Décret portant création de sept (07) Cantons dans les sous préfectures de Yao, Amdjamena Bilala et Ati rural, départements de Fitri et Batha-Ouest, région du Batha
Décret 15-2370
Décrète :
Article 1er: Il est créé dans les Sous- préfectures de Yao, Amdjamena Bilala et Ati rural, dans les Départements du Fitri et du Batha Ouest, région du Batha, sept (07) Cantons conformément au tableau suivant:
1 - DEPARTEMENT DE FITRI
- Sous-préfecture de Yao :
- Canton Djorto, chef-lieu : Abourda;
- Canton Tchemane, chef-lieu : Dourdigui ;
- Canton Man-Mafe, chef-lieu: Ati-Ardébé ;
- Canton Zi-Soro, chef-lieu : Seita Tarsourou ;
- Canton Ngalnoro, chef-lieu : Ambassatna.
Sous-préfecture d’Amdjamena Bilala :
- Canton Manga, chef-lieu: Amdjamena Bilala;
II - DEPARTEMENT DU BATHA OUEST
Sous-préfecture d’Ati Rural
- Canton Djourdjoura, chef-lieu : Rignegne.
Article 2 : Les ressorts territoriaux de ces cantons seront déterminés ultérieurement par arrêté du Ministre de l’Administration du Territoire.
Article 3 : Le présent décret qui abroge toutes dispositions antérieures contraires, prend effet pour compter de la date de sa signature, sera enregistré et publié au Journal officiel de la République.